Déposée le 23 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GUSTAVE TEMPE ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NATURE & EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-45 du 5 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUSTAVE TEMPE ET FILS domicilié(e) 52 rue de l'Ile Napoléon, 68170 RIXHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 750 164 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque NATURE & EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUSTAVE TEMPE ET FILS (Société Anonyme) - 52 rue de l'Ile Napoléon, 68170 RIXHEIM - France - SIREN 945750164
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26
Inscription le 8 octobre 2002 - Décision dudirecteur rapportant partiellement l'enregistrement n°356560 - Publication au BOPI 2002-10-08
Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356546 - Publication au BOPI 2002-10-08
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45
Viandes, poissons, volailles, gibiers, extraits de viande, conserves et plats cuisinés à base de viande, salades, pâtes, quiches, tartes, tourtes, et friands à base de viande, charcuterie, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait, et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NATURE & EXCELLENCE"
